Posts tagged "tva"
Kobo fait le choix du Luxembourg avec l'appui de Rakuten

Kobo fait le choix du Luxembourg avec l’appui de Rakuten

Comme Apple, Amazon (cf. notre précédent article) et Sony, Kobo a fait le choix du Luxembourg pour installer son siège social pour ses activités européennes de vente de contenus numériques.  Le site Paperjam.lu publie la nouvelle dans ses colonnes en indiquant que la principale motivation de Kobo (désormais propriété de Rakuten) est de bénéficier du...
Le livre numérique obtient sa définition fiscale

Le livre numérique obtient sa définition fiscale

À quelques heures du changement de TVA du livre numérique de 19,6 % à 7 %, les autorités françaises peaufinent les derniers détails pour la bonne mise en oeuvre de cette nouvelle politique. Ainsi, la DGI (Direction Générale des Impôts) a publié sa définition, fiscale, du livre numérique (via @btabaka). Le livre, numérique, ou sur support physique,...
Amazon adopte la nouvelle TVA du Luxembourg... à 3%

Amazon adopte la nouvelle TVA du Luxembourg… à 3%

Alors que le gouvernement français confirmait son choix de baisser la TVA du livre numérique à 7 % (au lieu de 19,6 %), le Grand-Duché de Luxembourg appliquait une même baisse drastique de sa taxe pour garder un avantage comparatif sur ses voisins européens. En effet, la TVA sur le livre numérique au Luxembourg est de 15 %,...
Les éditeurs français anticipent la baisse de TVA sur le livre numérique

Les éditeurs français anticipent la baisse de TVA sur le livre numérique

Beau mouvement de la part des éditions Gallimard qui ont anticipé la baisse de la TVA en réduisant le prix des ebooks de leur catalogue (via Blog ePagine). Au 1er janvier 2012, la TVA sur le livre numérique passera de 19,6 % à 7 %. Ainsi, on devrait assister à une baisse globale des livres numériques en...
La sélection du jour #125

La sélection du jour #125

Une pétition pour retirer la TVA sur les ebooks au Royaume-Uni. – Teleread Dessiner sur un écran Bridgestone. Bluffant ! – Papier Electronique Les éditeurs numériques débarquent sur 1001libraires. – Actualitté Le million d’invitations pour Pottermore ont été envoyées. – Pottermore Will ebooks destroy the democratizing effects of reading? – Teleread Barnes&Noble rachète le fichier...
La sélection du jour #110

La sélection du jour #110

4 millions de Intel Classmates vendus dans le monde. – Liliputing Les meilleurs ventes d’ebooks sur Kobo maintenant intégrées dans le classement du New York Times. – Mediabistro Le livre n’en finit plus d’inspirer les artistes. – Fubiz Harlequin augmente les royalties de ses auteurs en numérique. – eReads Brewster Kahle, Internet Archive : “Le...
Infographie : Livre numérique et fiscalité en Espagne

Infographie : Livre numérique et fiscalité en Espagne

Alors que la TVA à 5,5% sur le livre numérique devrait entrer en vigueur le 1er janvier 2012 en France, nos voisins espagnols sont eux aussi confrontés au problème de la fiscalité appliquée aux biens numériques. Comme le montre cette infographie réalisée par Actibva, le livre numérique en Espagne est soumis à une TVA à...
Bilan : le marché du livre électronique en France

Bilan : le marché du livre électronique en France

A l’occasion de sa rencontre avec Le MOtif, Rémi Gimazane, chef du département de l’édition et de la librairie au Ministère de la Culture et de la Communication, s’est livré au jeu des questions / réponses en dressant un bilan global du marché du livre électronique en France. Il revient dans une vidéo d’une dizaine...
La sélection du jour #80

La sélection du jour #80

Le prochain James Bond sera disponible simultanément en papier et en numérique. (The Bookseller) Europeana, le plan stratégique pour 2011-2015. (Europeana) L’archivage de sa propre vie numérique. (BnF) la Bibliothèque Sainte-Geneviève a proposé le développement d’une plate-forme de bibliothèque numérique pour les bibliothèques du PRES Sorbonne-Paris Cité (Numes) Rue89 expérimente l’affiliation ePagine pour vendre des...

La TVA à 5,5% sur le livre numérique repoussée au 1er janvier 2012

Ca y est, les deux chambres du Parlement ont trouvé un accord sur le sujet de le TVA du livre numérique. Ce dernier devrait enfin avoir le droit à une TVA à taux réduit (5,5% au lieu de 19,6%) lors d’une nouvelle soumission devant les deux assemblées. L’information circule sur Twitter depuis une petite heure...

Le gouvernement français en faveur d’une TVA à 5,5% sur l’ebook

Comme l’avait annoncé le député Hervé Gaymard lors de son intervention samedi dernier à Sciences Po, la TVA à 5,5% sur le livre numérique est sur le point de devenir une réalité. Après un vote positif au Sénat, le texte va passer devant l’Assemblée Nationale dans les prochaines semaines. Cependant, un acteur de taille vient...

Le Sénat adopte la TVA à taux réduit pour l’ebook

La Chambre Haute du Parlement a adopté hier un projet de loi visant à établir un taux de TVA réduit sur le livre numérique (homothétique, bien entendu). Comme le rapporte la journaliste Philippe Le Coeur pour Le Monde, cette décision va à l’encontre de l’avis émis par le gouvernement il y a quelques semaines. Pour...

La loi sur le prix unique votée par le Sénat, TVA à 5,5% abandonnée

La saga des projets de lois concernant le livre numérique a connu un nouvel épisode cette semaine. Comme nous l’apprenons sur le site du Sénat et par nos confrères de PCinpact, le Sénat a adopté la proposition de loi sur le prix unique du livre numérique et celle-ci a été envoyée devant l’Assemblée Nationale pour être...

La TVA à 5,5% bientôt appliquée au livre numérique ?

Voici une nouvelle qui devrait faire date dans le secteur de l’édition. D’après nos confrères de PC Inpact, toujours bien renseignés, le député Hervé Gaymard serait sur le point de déposer une proposition de loi relative au taux de TVA applicable aux livres électroniques. Voici le document en question : TVA Livre Numérique Plus d’informations...

Actualité de la Semaine : du 20 au 26 décembre

Ce que vous avez aimé, ce qui vous a fait réagir, ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine, en 10 articles. C’est ici, c’est maintenant, c’est dans l’actualité de la semaine ! L’Espagne baisse la TVA sur les livres électroniques Lecture – Les logiciels indispensables sous Mac Google – La Martinière : le village...